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Le règlement intérieur de l'Université Toulouse 1 Capitole
Le règlement intérieur et la liste des annexes
Le règlement intérieur de l'Université Toulouse 1 Capitole
Liste des annexes au règlement intérieur :
Annexe 01 -
Charte régissant l'usage des technologies de l'information et de la communication par les utilisateurs de l'Université Toulouse 1 Capitole
Annexe 02 -
Protocole de gestion des journaux informatiques à l'Université Toulouse 1 Capitole
Annexe 03 -
Charte régissant l'usage du système d'information par les organisations syndicales de l'Université Toulouse 1 Capitole
Annexe 04 -
Charte des examens
Annexe 05 -
Statut de l'élu étudiant
Annexe 06 -
Statuts de la section de Droit Privé
Annexe 07 -
Statuts de la section de Droit Public
Annexe 08 -
Statuts de la section d'Histoire du Droit
Annexe 09 -
Statuts de la section de Mathématiques
Annexe 10 -
Statuts du Département des Langues et Civilisations (DLC)
Annexe 11 -
Statuts du Département des Activités Physiques et Sportives
(DAPS)
Annexe 12 -
Règlement des bibliothèques
Direction Générale des Services (DGS)
Mise à jour le 17 janvier 2020
