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Contrôle du pass sanitaire : les règles d'application à UT Capitole

du 18 octobre 2021 au 15 novembre 2021

À partir du 18 octobre 2021, de nouvelles dispositions relatives au contrôle du pass sanitaire sont applicables au sein de l'Université Toulouse Capitole.

Visuel Pass sanitaire

Visuel Pass sanitaire

Les accès aux lieux et activités suivants ne sont pas soumis au contrôle du pass sanitaire :

  • les activités d’enseignement supérieur (cours, activités sportives et culturelles rattachées à un cursus ou se déroulant au sein du campus),
  • les bibliothèques universitaires,
  • les restaurants universitaires et administratifs,
  • les examens et concours de la fonction publique.

Cependant, toute manifestation accueillant ou faisant intervenir des personnes extérieures devra obligatoirement être soumise au contrôle du pass sanitaire. Ne sont pas considérés comme des personnes extérieures : les étudiants, les personnels, les enseignants chercheurs et les doctorants.

Lors d'événements avec un public extérieur entrant dans le cadre de l’obligation de pass sanitaire, ce dernier s’applique à l’ensemble des participants, qu’ils soient ou non membres de l’établissement (étudiants et personnels compris).

⇒ Qu'est-ce que le pass sanitaire ?

Ce dispositif permet de pérenniser la réouverture de certains lieux et la tenue de certains évènements sans limite de jauges, tout en sécurisant et simplifiant leurs contrôles d’accès. Le pass sanitaire garantit la confidentialité des données de santé des citoyens et minimise les informations transmises lors de ces contrôles.

Le pass sanitaire comprend trois types de preuves :

  • soit un certificat de vaccination attestant d’un schéma vaccinal complet,
  • soit un certificat de test PCR ou antigénique négatif de moins de 72 heures,
  • soit un certificat de test positif d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois valant comme preuve de rétablissement pour les personnes ayant eu la Covid-19
Chacun de ces certificats est encodé et signé sous une forme de QR Code et en permet le contrôle.

Pour en savoir plus sur les événements soumis au contrôle du pass sanitaire, consultez la note dédiée de la conseillère de prévention et de sûreté (accès restreint).

Direction de la Communication

Mise à jour le 26 octobre 2021


Contact

Vos questions sur la sécurité sanitaire peuvent être posées à Muriel MONIÉ, conseillère de prévention et de sûreté auprès du Président.